Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PAIN DE PARIS
HOLDING LE DUFF “ HLD ”, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1636789
Date de dépôt :
16/05/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2029
LE PAIN DE PARIS de HOLDING LE DUFF “ HLD 

Présentation de la marque LE PAIN DE PARIS

Déposée le 16 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING LE DUFF “ HLD  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PAIN DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING LE DUFF “ HLD  domicilié(e) 52 AVENUE DU CANADA - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 939 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LE PAIN DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PAIN DE PARIS arrivera à expiration en date du 16 mai 2029.

HOLDING LE DUFF “ HLD  a également déposé les autres marques suivantes : LA BRIOCHE DOREE , LA BRIOCHE DOREE , MUFFINOISERIE , MASTERSANDWICH , BRIOCHE DOREE CAFÉ , LIBERTE QUALITE ADORE , GINGER'S NEW YORK COFFEE , GINGER S NEW YORK COFFEE , LA BRIOCHE DOREE , LA BRIOCHE DOREE


HOLDING LE DUFF “ HLD ”, Société par actions simplifiée - 52 AVENUE DU CANADA - 35200 - RENNES - France - SIREN 348939513


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 2009 n°2398674 - Publication au BOPI 2009-02-17

Renouvellement sans limitation n°2143401 - Publication au BOPI 1999-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 23 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251881 - Publication au BOPI 1998-03-23

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2019 n°2715797 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-21

Inscription le 17 janvier 2020 - Concession de licence n°777696 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-17

Pain - pain d'épices - pain dit viennois - farines et préparations faites de céréales - sandwiches - pâtes