LE PAIN DE PARIS
Présentation de la marque LE PAIN DE PARIS
Déposée le 16 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING LE DUFF “ HLD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PAIN DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PAIN DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PAIN DE PARIS arrivera à expiration en date du 16 mai 2029.
HOLDING LE DUFF “ HLD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 février 2009 n°2398674 - Publication au BOPI 2009-02-17
Renouvellement sans limitation n°2143401 - Publication au BOPI 1999-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Inscription le 23 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251881 - Publication au BOPI 1998-03-23
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2019 n°2715797 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-21
Inscription le 17 janvier 2020 - Concession de licence n°777696 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-17