Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CROISSANT DE PARIS
HOLDING LE DUFF "HLD", Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1641806
Date de dépôt :
17/01/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2031
LE CROISSANT DE PARIS de HOLDING LE DUFF \

Présentation de la marque LE CROISSANT DE PARIS

Déposée le 17 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING LE DUFF "HLD" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CROISSANT DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING LE DUFF "HLD" domicilié(e) 52 AVENUE DU CANADA, 35200 RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 939 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LE CROISSANT DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CROISSANT DE PARIS arrivera à expiration en date du 17 janvier 2031.

HOLDING LE DUFF "HLD" a également déposé les autres marques suivantes : LA BRIOCHE DOREE , LA BRIOCHE DOREE , MUFFINOISERIE , MASTERSANDWICH , BRIOCHE DOREE CAFÉ , LIBERTE QUALITE ADORE , GINGER'S NEW YORK COFFEE , GINGER S NEW YORK COFFEE , LA BRIOCHE DOREE , LA BRIOCHE DOREE


HOLDING LE DUFF "HLD", Société par actions simplifiée - 52 AVENUE DU CANADA, 35200 RENNES - France - SIREN 348939513


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2000 n°2183638 - Publication au BOPI 2000-10-09

Inscription le 23 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251881 - Publication au BOPI 1998-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2010 n°2458607 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-28

Inscription le 3 février 2011 - Changement de dénomination n°541969 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03

Inscription le 17 janvier 2020 - Concession de licence n°777696 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-17

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2020 n°2764185 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-09

Pâtisserie, restauration

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.