Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Brioche Dorée
HOLDING LE DUFF "HLD", Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99824610
Date de dépôt :
23/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/11/2029

Présentation de la marque La Brioche Dorée

Déposée le 23 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING LE DUFF "HLD" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « La Brioche Dorée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING LE DUFF "HLD" domicilié(e) 52 avenue du Canada - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 939 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque La Brioche Dorée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque La Brioche Dorée arrivera à expiration en date du 23 novembre 2029.

HOLDING LE DUFF "HLD" a également déposé les autres marques suivantes : LA BRIOCHE DOREE , LA BRIOCHE DOREE , MUFFINOISERIE , MASTERSANDWICH , BRIOCHE DOREE CAFÉ , LIBERTE QUALITE ADORE , GINGER'S NEW YORK COFFEE , GINGER S NEW YORK COFFEE , LA BRIOCHE DOREE , LA BRIOCHE DOREE


HOLDING LE DUFF "HLD", Société par actions simplifiée - 52 avenue du Canada - 35200 - RENNES - France - SIREN 348939513


Regimbeau, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Inscription le 10 août 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°503621 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Inscription le 9 octobre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°507800 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-09

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2009 n°2421609 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Inscription le 2 juin 2014 - Concession de licence n°624989 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2019 n°2731603 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-26

Viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, brioches, gâteaux, pâte pour gâteaux, crêpes, tartes, pain, pain aux céréales, pain dit viennois, sandwiches ; Restaurants, cafés, cafétérias et services d'hôtel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.