Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BRIOCHE DOREE
HOLDING LE DUFF “ HLD ”, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1641917
Date de dépôt :
17/01/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2021
LA BRIOCHE DOREE de HOLDING LE DUFF “ HLD

Présentation de la marque LA BRIOCHE DOREE

Déposée le 17 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) HOLDING LE DUFF “ HLD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BRIOCHE DOREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING LE DUFF “ HLD domicilié(e) 105 A, avenue Henri Fréville - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 939 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LA BRIOCHE DOREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BRIOCHE DOREE est expirée depuis le 17 janvier 2021.

HOLDING LE DUFF “ HLD a également déposé les autres marques suivantes : LA BRIOCHE DOREE , MUFFINOISERIE , MASTERSANDWICH , BRIOCHE DOREE CAFÉ , LIBERTE QUALITE ADORE , GINGER'S NEW YORK COFFEE , GINGER S NEW YORK COFFEE , LA BRIOCHE DOREE , LA BRIOCHE DOREE , Tart'à craquer


HOLDING LE DUFF “ HLD ”, Société anonyme - 105 A, avenue Henri Fréville - 35200 - RENNES - France - SIREN 348939513


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2000 n°2185446 - Publication au BOPI 2000-11-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Inscription le 23 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251881 - Publication au BOPI 1998-03-23

Inscription le 12 avril 2011 - Changement de dénomination n°546857 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2011 n°2465695 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-03-15

Inscription le 2 juin 2014 - Concession de licence n°624989 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Biscuits, brioches, préparations faites de céréales, gâteaux, pâte pour gâteaux, pâtisserie, sandwiches, tartes, pains, pain dit viennois, farine de blé, café, restaurants cafétérias, restaurants libre-service - restauration

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.