Déposée le 14 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) HOLDING LE DUFF “ HLD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRIOCHE DOREE CAFÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING LE DUFF “ HLD domicilié(e) 105 A, Avenue Henri Fréville - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 939 513 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, Rue de Chazelles - 72847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque BRIOCHE DOREE CAFÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING LE DUFF “ HLD ”, Société anonyme - 105 A, Avenue Henri Fréville - 35200 - RENNES - France - SIREN 348939513
REGIMBEAU - 20, Rue de Chazelles - 72847 - PARIS Cedex 17 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Inscription le 27 juin 2013 - Changement de dénomination n°603931 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-27
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2013 n°2543421 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-08
Inscription le 2 juin 2014 - Concession de licence n°624989 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02
Viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, brioches, gâteaux, pâtes pour gâteaux, crêpes, tartes, pain, pain aux céréales, pain dit viennois, sandwiches. Restaurants, cafés, cafétérias et services d'hôtel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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