Déposée le 9 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Holding JSN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DORIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-31 du 1 août 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Holding JSN domicilié(e) 14 rue Hermes - 31520 - RAMONVILLE ST AGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Holding JSN, M. Noel Jean Sebastien domicilié(e) 14 rue Hermes - 31520 - RAMONVILLE ST AGNE - France.
La marque DORIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104231.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORIS est expirée depuis le 9 juillet 2024.
Holding JSN a également déposé les autres marques suivantes : SUBCHANDLERS
Holding JSN, SARL - 14 rue Hermes - 31520 - RAMONVILLE ST AGNE - France
Holding JSN, M. Noel Jean Sebastien - 14 rue Hermes - 31520 - RAMONVILLE ST AGNE - France
Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Enregistrement avec modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Métaux communs et leurs alliages ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ;
Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; batteries électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ;
Malles et valises ; sacs ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ;
Formation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement).
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