Marque expirée - Marque en non vigueur

dômebous't produit glaçé prêt à l'emploi utilisé pour le décor ou l'incorporation en pâtisserie
HOLDING JLH SA

Numéro de dépôt :
3612856
Date de dépôt :
21/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
21/11/2018
dômebous\'t produit glaçé prêt à l\'emploi utilisé pour le décor ou l\'incorporation en pâtisserie de HOLDING JLH

Présentation de la marque dômebous't produit glaçé prêt à l'emploi utilisé pour le décor ou l'incorporation en pâtisserie

Déposée le 21 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) HOLDING JLH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « dômebous't produit glaçé prêt à l'emploi utilisé pour le décor ou l'incorporation en pâtisserie »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING JLH domicilié(e) 8 RUE DU MOULIN DE LA BARRE,28001 CHARTRES - 28001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 937 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING JLH domicilié(e) 8 RUE DU MOULIN DE LA BARRE,28001 CHARTRES - 28001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dômebous't produit glaçé prêt à l'emploi utilisé pour le décor ou l'incorporation en pâtisserie est expirée depuis le 21 novembre 2018.

HOLDING JLH a également déposé les autres marques suivantes : DOREPI , FOLIES D'INES , DOMAINE SAINT CLAIR Inès et Thierry HEBERT34140 MEZE , CEPAGE PRESERVE , FARINE ORIGINE PRESERVEE , VIGNERONS DE LA LAGUNE DE THAU


HOLDING JLH SA - 8 RUE DU MOULIN DE LA BARRE,28001 CHARTRES - 28001 - France - SIREN 417937885


HOLDING JLH - 8 RUE DU MOULIN DE LA BARRE,28001 CHARTRES - 28001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507123 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Inscription le 1 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°555507 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-01

Inscription le 11 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°748635 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.