Déposée le 26 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) HOLDING J.L.H
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VIRONNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING J.L.H domicilié(e) 8 rue du Moulin de la Barre, 28000 CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 937 885 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING J.L.H. SA - France.
La marque VIRONNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING J.L.H. SA - 8 rue du Moulin de la Barre, 28000 CHARTRES - France - SIREN 417937885
HOLDING J.L.H. SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Remorque (véhicule) Vêtements (habillement) Farine notamment de qualité supérieure et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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