Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIRONNETTE
HOLDING J.L.H. SA

Numéro de dépôt :
99805250
Date de dépôt :
26/07/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2009

Présentation de la marque VIRONNETTE

Déposée le 26 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) HOLDING J.L.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIRONNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING J.L.H domicilié(e) 8 rue du Moulin de la Barre, 28000 CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 937 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING J.L.H. SA - France.

La marque VIRONNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIRONNETTE est expirée depuis le 26 juillet 2009.

HOLDING J.L.H a également déposé les autres marques suivantes : GRAND TERROIR DE BEAUCE


HOLDING J.L.H. SA - 8 rue du Moulin de la Barre, 28000 CHARTRES - France - SIREN 417937885


HOLDING J.L.H. SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Remorque (véhicule) Vêtements (habillement) Farine notamment de qualité supérieure et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.