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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOLDING J.L.H. SA
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GRAND TERROIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAND TERROIR
HOLDING J.L.H. SA SA

Numéro de dépôt :
98758029
Date de dépôt :
02/11/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2018

Présentation de la marque GRAND TERROIR

Déposée le 2 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) HOLDING J.L.H. SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAND TERROIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING J.L.H. SA domicilié(e) 8 Rue du Moulin de la Barre,28001 CHARTRES (dossier no 2386302) - 28001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 937 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING J.L.H. SA domicilié(e) 8 Rue du Moulin de la Barre,28001 CHARTRES (dossier no 2386302) - 28001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND TERROIR est expirée depuis le 2 novembre 2018.


HOLDING J.L.H. SA SA - 8 Rue du Moulin de la Barre,28001 CHARTRES (dossier no 2386302) - 28001 - France - SIREN 417937885


HOLDING J.L.H. SA - 8 Rue du Moulin de la Barre,28001 CHARTRES (dossier no 2386302) - 28001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2008 n°2386302 - Publication au BOPI 2008-10-03

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507123 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Inscription le 1 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°555507 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-01

Inscription le 11 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°748635 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Inscription le 15 novembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°772731 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-15

Farine biologique ou de qualité supérieure élaborée à partir de blés sélectionnés ; Baguettes et pains fabriqués exclusivement avec la farine Grand Terroir des Grands Moulins de Chartres selon un diagramme de planification établi par les Etablissements A. HEBERT S.A.