Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISO OUATE BRETAGNE
HOLDING HSL, SARL

Numéro de dépôt :
3865825
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2021
ISO OUATE BRETAGNE de HOLDING HSL

Présentation de la marque ISO OUATE BRETAGNE

Déposée le 10 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING HSL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISO OUATE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING HSL domicilié(e) 0 ZA DE BEL AIR - 22600 - LA MOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 862 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING HSL domicilié(e) 0 ZA DE BEL AIR - 22600 - LA MOTTE - France.

La marque ISO OUATE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISO OUATE BRETAGNE est expirée depuis le 10 octobre 2021.


HOLDING HSL, SARL - 0 ZA DE BEL AIR - 22600 - LA MOTTE - France - SIREN 522862143


HOLDING HSL - 0 ZA DE BEL AIR - 22600 - LA MOTTE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Services d'étanchéité (construction).