Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE HENRI HEULIEZ "LE CARROSSIER ELECTRONIQUE"
HOLDING HENRI HEULIEZ Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97673654
Date de dépôt :
09/04/1997
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
09/04/2007

Présentation de la marque GROUPE HENRI HEULIEZ "LE CARROSSIER ELECTRONIQUE"

Déposée le 9 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) HOLDING HENRI HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « GROUPE HENRI HEULIEZ "LE CARROSSIER ELECTRONIQUE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING HENRI HEULIEZ domicilié(e) 79140 LE PIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. HOLDING HENRI HEULIEZ - France.

La marque GROUPE HENRI HEULIEZ "LE CARROSSIER ELECTRONIQUE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE HENRI HEULIEZ "LE CARROSSIER ELECTRONIQUE" est expirée depuis le 9 avril 2007.

HOLDING HENRI HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : CHARRETTE , CARRIOLE , "HEULIEZ TOUJOURS PLUS... A L'ECOUTE DES AMBULANCIERS" , (Marque figurative) , HEULIEZ , G.H.Q. , AIR BOCAGE , ELECTRO DRIVE FONCTION , CARRIOLE , EUROSTAMP


HOLDING HENRI HEULIEZ Société Anonyme - 79140 LE PIN - France - SIREN 625520044


S.A. HOLDING HENRI HEULIEZ - France


Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252740 - Publication au BOPI 1998-04-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau