Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCANSAS
HOLDING HAMON ET COMPAGNIE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98719806
Date de dépôt :
19/02/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2018

Présentation de la marque ARCANSAS

Déposée le 19 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING HAMON ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCANSAS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING HAMON ET COMPAGNIE domicilié(e) Penhoët Riant, Route de Rennes,22230 MERDRIGNAC (dossier no 2372765) - 22230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 783 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX (dossier no 2372765) - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCANSAS est expirée depuis le 19 février 2018.

HOLDING HAMON ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : MAFREL INTERNATIONAL , PORCIS , RADIATIS , CALIFORNIA , ATLANTICO , SERUPA


HOLDING HAMON ET COMPAGNIE Société par Actions Simplifiée - Penhoët Riant, Route de Rennes,22230 MERDRIGNAC (dossier no 2372765) - 22230 - France - SIREN 439783150


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX (dossier no 2372765) - 35769 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Inscription le 6 février 2008 - Transmission totale de propriété n°470682 - Publication au BOPI 2008-02-06

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2008 n°2372765 - Publication au BOPI 2008-05-15

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Contructions et matériaux de construction métalliques ; bâtiments d'élevage comportant des éléments métalliques. Constructions et matériaux de construction non métalliques ; bâtiments d'élevage comportant des éléments non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.