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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING GROUPE SATORIZ
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S SATORIZ PRODUITS BIOLOGIQUES ALIMENTATION NATURELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S SATORIZ PRODUITS BIOLOGIQUES ALIMENTATION NATURELLE
HOLDING GROUPE SATORIZ, SAS

Numéro de dépôt :
97689457
Date de dépôt :
22/07/1997
Lieu de dépôt :
ALBERVILLE
Date d'expiration :
22/07/2027

Présentation de la marque S SATORIZ PRODUITS BIOLOGIQUES ALIMENTATION NATURELLE

Déposée le 22 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING GROUPE SATORIZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBERVILLE), la marque française « S SATORIZ PRODUITS BIOLOGIQUES ALIMENTATION NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING GROUPE SATORIZ domicilié(e) ZI DU VERNAY, 100 ALLEE DES FRENES - 73460 - SAINTE HELENE SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 505 524 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING GROUPE SATORIZ, Mme VOZA DOMINIQUE domicilié(e) ZI DU VERNAY, 100 ALLEE DES FRENES - 73460 - SAINTE HELENE SUR ISERE - France.

La marque S SATORIZ PRODUITS BIOLOGIQUES ALIMENTATION NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S SATORIZ PRODUITS BIOLOGIQUES ALIMENTATION NATURELLE arrivera à expiration en date du 22 juillet 2027.

HOLDING GROUPE SATORIZ a également déposé les autres marques suivantes : SATORIZ , LE BIO POUR TOUS , L'eau des Alpes , SATORIZ LE BIO POUR TOUS , LA CANTINE BIO , SAT 'INFO , LE BIO POUR TOUS! , S SATORIZ PRODUITS BIOLOGIQUES


HOLDING GROUPE SATORIZ, SAS - ZI DU VERNAY, 100 ALLEE DES FRENES - 73460 - SAINTE HELENE SUR ISERE - France - SIREN 377505524


HOLDING GROUPE SATORIZ, Mme VOZA DOMINIQUE - ZI DU VERNAY, 100 ALLEE DES FRENES - 73460 - SAINTE HELENE SUR ISERE - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2007 n°2339576 - Publication au BOPI 2007-04-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2017 n°2646121 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-04-12

Inscription le 19 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715413 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-19

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves de viande, poisson, fruits et légumes, Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain ptisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafrachir, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.