Marque enregistrée - Marque en vigueur

RESTO DU E PALAIS EPISCOPAL DEPUIS 1208
HOLDING GROUPE E, SASU

Numéro de dépôt :
4312888
Date de dépôt :
08/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2026
RESTO DU E PALAIS EPISCOPAL DEPUIS 1208 de HOLDING GROUPE E

Présentation de la marque RESTO DU E PALAIS EPISCOPAL DEPUIS 1208

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2016 par HOLDING GROUPE ETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESTO DU E PALAIS EPISCOPAL DEPUIS 1208 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est HOLDING GROUPE ETODO domicilié(e) LIEU DIT CLAUSEVIGNES - 12330 - VALADY - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 208 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, Mme. GERALDINE VALLAT domicilié(e) 13 RUE AUBER - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque RESTO DU E PALAIS EPISCOPAL DEPUIS 1208 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312888.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTO DU E PALAIS EPISCOPAL DEPUIS 1208 arrivera à expiration en date du 8 novembre 2026.

HOLDING GROUPE E a également déposé les autres marques suivantes : SPA DU E PALAIS EPISCOPAL DEPUIS 1208 , LE E PALAIS EPISCOPAL DEPUIS 1208 , COMPTOIR DU E PALAIS EPISCOPAL DEPUIS 1208 , ATELIER DU E PALAIS EPISCOPAL DEPUIS 1208 , CLUB DU E PALAIS EPISCOPAL DEPUIS 1208


HOLDING GROUPE E, SASU - LIEU DIT CLAUSEVIGNES - 12330 - VALADY - France - SIREN 820208635


AVOCAT, Mme. GERALDINE VALLAT - 13 RUE AUBER - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.