Déposée le 9 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING FH2P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HUBCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING FH2P domicilié(e) 18 rue du Clos de la Châtelaine - 60300 - SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 647 315 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL “ CABINET BIROS ” domicilié(e) 23 rue de l'Oise - 60200 - COMPIEGNE - France.
La marque HUBCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858591.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUBCEL est expirée depuis le 9 septembre 2021.
“ HOLDING FH2P ”, SARL - 18 rue du Clos de la Châtelaine - 60300 - SENLIS - France - SIREN 511647315
SELARL “ CABINET BIROS ” - 23 rue de l'Oise - 60200 - COMPIEGNE - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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