Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETRA - FROID
HOLDING EUROPEENNE DE TEXTILE H.E.T. (S.A.), Avenue du Président JF Kennedy, 33701 MERIGNAC.

Numéro de dépôt :
1236518
Date de dépôt :
19/05/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/1993

Présentation de la marque TETRA - FROID

Déposée le 19 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) HOLDING EUROPEENNE DE TEXTILE H.E.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TETRA - FROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING EUROPEENNE DE TEXTILE H.E.T - France.

La marque TETRA - FROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETRA - FROID est expirée depuis le 19 mai 1993.

HOLDING EUROPEENNE DE TEXTILE H.E.T a également déposé les autres marques suivantes : CODOC , LUNALAISE PLEINE LUNE , LUNALAISE QUART DE LUNE , RONDINEIGE , CODOUCE , LUNALAISE DEMI LUNE , BABY JOUR , (Marque figurative) , BABY NUIT , LUNALAISE


HOLDING EUROPEENNE DE TEXTILE H.E.T. (S.A.), Avenue du Président JF Kennedy, 33701 MERIGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Inscription le 12 mars 1993 - Transmission de propriété n°156236 - Publication au BOPI 1993-03-12

Inscription - Changement d'adresse n°38558 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.