Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE TROLLEY BUS
HOLDING ESTEBAN

Numéro de dépôt :
4507224
Date de dépôt :
11/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2028
LE TROLLEY BUS de HOLDING ESTEBAN

Présentation de la marque LE TROLLEY BUS

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2018 par HOLDING ESTEBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TROLLEY BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est HOLDING ESTEBAN domicilié(e) 5 QUAI DE PARIS - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MAEL PEREZ domicilié(e) 5 QUAI DE PARIS - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque LE TROLLEY BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TROLLEY BUS arrivera à expiration en date du 11 décembre 2028.

HOLDING ESTEBAN a également déposé les autres marques suivantes : SCHLOSSERSTUB , LA SCHLOSS , LA SCHLOSS BRASSERIE , T LE TROLLEY BUS , LA TAVERNE DES SERRURIERS


HOLDING ESTEBAN - 5 QUAI DE PARIS - 67000 - STRASBOURG - France


Monsieur MAEL PEREZ - 5 QUAI DE PARIS - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.