Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE LE PHARE
HOLDING ENZO, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
4079622
Date de dépôt :
28/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2024
BISCUITERIE LE PHARE de HOLDING ENZO

Présentation de la marque BISCUITERIE LE PHARE

Déposée par voie électronique le 28 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING ENZO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISCUITERIE LE PHARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING ENZO domicilié(e) 3 Allée Jean-Baptiste CARPEAUX - 44500 - La Baule-Escoublac - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 090 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret Cedex - France.

La marque BISCUITERIE LE PHARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079622.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE LE PHARE est expirée depuis le 28 mars 2024.

HOLDING ENZO a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE BRETONNE La Boutique , AVEL VOR


HOLDING ENZO, Société à responsabilité limitée à associé unique - 3 Allée Jean-Baptiste CARPEAUX - 44500 - La Baule-Escoublac - France - SIREN 481090884


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret Cedex - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Brioches.