HOLDING ELYSEE AGD, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1669332
Date de dépôt :
05/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2021
Présentation de la marque SUPPLENATURE
Déposée le 5 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING ELYSEE AGD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUPPLENATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING ELYSEE AGD domicilié(e) 19, impasse du Lycée - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 442 003 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque SUPPLENATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING ELYSEE AGD, Société par actions simplifiée - 19, impasse du Lycée - 53000 - LAVAL - France - SIREN 381442003
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2001 n°2195183 - Publication au BOPI 2001-03-26
Inscription le 18 juin 2001 - Changement d'adresse n°325504 - Publication au BOPI 2001-06-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Inscription le 26 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°567430 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-26
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2011 n°2487621 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-26
Substances diététiques à usage médical, aliment pour bébé.Viandes, poisson, volaille, et gibier;extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures oeufs et lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salades;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café;farines et préparations faites de céréales, pains, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces de salade) épices, glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boisson de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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