HOLDING ELYSEE AGD, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1693064
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2021
Présentation de la marque SUCCECAF
Déposée le 13 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING ELYSEE AGD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUCCECAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING ELYSEE AGD domicilié(e) 19, impasse du Lycée - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 442 003 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque SUCCECAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING ELYSEE AGD, Société par actions simplifiée - 19, impasse du Lycée - 53000 - LAVAL - France - SIREN 381442003
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 10 août 2001 n°2204634 - Publication au BOPI 2001-08-10
Inscription le 22 octobre 2001 - Changement d'adresse n°333319 - Publication au BOPI 2001-10-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Inscription le 12 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571447 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12
Renouvellement sans limitation le 10 février 2012 n°2491415 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-02-10
Substances diététiques à usage médical, café, succédanés du café
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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