Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUCHESSE
HOLDING ELYSEE AGD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94514038
Date de dépôt :
05/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2024

Présentation de la marque RUCHESSE

Déposée le 5 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING ELYSEE AGD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUCHESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING ELYSEE AGD domicilié(e) 19, impasse du Lycée - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 442 003 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque RUCHESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RUCHESSE est expirée depuis le 5 avril 2024.

HOLDING ELYSEE AGD a également déposé les autres marques suivantes : SUCCECAF , SUPPLENATURE , SELEJEUNE , MAIGRIR FERME , PETIT TOUT , ELYSANTE , POCKET MINCEUR , ECRIN DE FRUITS , EFFET LIFT , CAOLEGE


HOLDING ELYSEE AGD, Société par Actions Simplifiée - 19, impasse du Lycée - 53000 - LAVAL - France - SIREN 381442003


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Inscription le 22 septembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°399939 - Publication au BOPI 2004-09-22

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2004 n°2265440 - Publication au BOPI 2004-05-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Inscription le 20 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572031 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2014 n°2557312 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-05-06

Café, thé, cacao, chocolat, préparations végétales remplaçant le café, boissons à base de cacao; infusions, sucre, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire; riz; tapioca, sagou, pâtes alimentaires, semoule; farines et préparations faites de céréales; flocons de céréales; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; gelée royale pour l'alimentation humaine; algues; anis, anis étoilé; extraits de malt pour l'alimentation; aromates autres que les huiles essentielles; préparations aromatiques à usage alimentaire; sauces; assaisonnements; condiments; sel; moutarde; vinaigre; épices