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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING ELYSEE AGD
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ECRIN DE FRUITS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECRIN DE FRUITS
HOLDING ELYSEE AGD, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1642935
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2029

Présentation de la marque ECRIN DE FRUITS

Déposée le 27 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING ELYSEE AGD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECRIN DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING ELYSEE AGD domicilié(e) Rue Alain Colas, Parc d'Activités de la Hainaud - 53500 - ERNEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 442 003 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ECRIN DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ECRIN DE FRUITS arrivera à expiration en date du 27 novembre 2029.

HOLDING ELYSEE AGD a également déposé les autres marques suivantes : SUCCECAF , SUPPLENATURE , SELEJEUNE , MAIGRIR FERME , PETIT TOUT , ELYSANTE , POCKET MINCEUR , EFFET LIFT , CAOLEGE , ALIMENTS DE BEAUTE


HOLDING ELYSEE AGD, société par actions simplifiée - Rue Alain Colas, Parc d'Activités de la Hainaud - 53500 - ERNEE - France - SIREN 381442003


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 1999 n°2150089 - Publication au BOPI 1999-07-29

Inscription le 4 août 1999 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°282545 - Publication au BOPI 1999-08-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 9 août 1999 - Changement d'adresse n°282649 - Publication au BOPI 1999-08-09

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2009 n°2424152 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-30

Inscription le 20 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572031 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2019 n°2732104 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-29

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;à base de fruits, substances diététiques à usage médical et produits diététiques pour enfants et malades;à base de fruits, aliments pour bébé à base de fruits.Fruits conservés, séchés et cuits;gelées de fruits, confitures, conserves de fruits;salades de fruits, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie;à base de fruits;gâteaux et glaces comestibles; à base de fruits

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.