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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING ELYSEE AGD
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DIET'ETHIQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIET'ETHIQUE
HOLDING ELYSEE AGD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3252009
Date de dépôt :
17/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2023
DIET\'ETHIQUE de HOLDING ELYSEE AGD

Présentation de la marque DIET'ETHIQUE

Déposée le 17 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING ELYSEE AGD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIET'ETHIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING ELYSEE AGD domicilié(e) 19, impasse du Lycée - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 442 003 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque DIET'ETHIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252009.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIET'ETHIQUE est expirée depuis le 17 octobre 2023.

HOLDING ELYSEE AGD a également déposé les autres marques suivantes : SUCCECAF , SUPPLENATURE , SELEJEUNE , MAIGRIR FERME , PETIT TOUT , ELYSANTE , POCKET MINCEUR , ECRIN DE FRUITS , EFFET LIFT , CAOLEGE


HOLDING ELYSEE AGD, Société par actions simplifiée - 19, impasse du Lycée - 53000 - LAVAL - France - SIREN 381442003


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Inscription le 20 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572031 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2013 n°2542734 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; œufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant diététiques. Café, thé, cacao, chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant diététiques. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; tous ces produits étant diététiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.