Déposée le 5 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) HOLDING DU RHONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPAGELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-02 du 12 janvier 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING DU RHONE domicilié(e) Société de droit suisse,31, Quai du Mont-Blanc, CH-1201 GENEVE SUISSE (Correction BOPI 1996-43) - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT, Ingénieurs-Conseils - France.
La marque SPAGELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAGELIA est expirée depuis le 5 décembre 2005.
HOLDING DU RHONE S.A. - Société de droit suisse,31, Quai du Mont-Blanc, CH-1201 GENEVE SUISSE (Correction BOPI 1996-43) - Suisse
CABINET SIMONNOT, Ingénieurs-Conseils - France
Errata - Publication au BOPI 1996-43
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25
Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02
- Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. - Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. - Produits agricoles, forestiers, horticoles (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. - Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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