Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAMAIS D'ENNUIS
HOLDING DESBORDES

Numéro de dépôt :
93477442
Date de dépôt :
19/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2003

Présentation de la marque JAMAIS D'ENNUIS

Déposée le 19 juillet 1993 par la société HOLDING DESBORDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAMAIS D'ENNUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la société HOLDING DESBORDES domicilié(e) 56, Rue Masséna, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 865 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque JAMAIS D'ENNUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMAIS D'ENNUIS est expirée depuis le 19 juillet 2003.

HOLDING DESBORDES a également déposé les autres marques suivantes : EQUIVALENT , LE "HIGH TECH" DE LA ROBINETTERIE , DESBORDES LE "HIGH TECH" DE LA ROBINETTERIE , DESBORDES LE MAILLON SOLIDE , BPL BEYOND PERFORMANCE FOR LEADERSHIP


HOLDING DESBORDES - 56, Rue Masséna, 69006 LYON - France - SIREN 347865131


CABINET MONNIER - France


Inscription le 22 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196243 - Publication au BOPI 1996-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Tous articles de robinetterie en métal.Vannes et robinets pour machines.Robinets et vannes pour installations de chauffage, installations sanitaires et adduction d'eau

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.