Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIVALENT
HOLDING DESBORDES

Numéro de dépôt :
93474296
Date de dépôt :
24/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2003

Présentation de la marque EQUIVALENT

Déposée le 24 juin 1993 par la société HOLDING DESBORDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EQUIVALENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la société HOLDING DESBORDES domicilié(e) 56, rue Masséna, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 865 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER Brevets d'Invention, Marques de Fabrique - France.

La marque EQUIVALENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIVALENT est expirée depuis le 24 juin 2003.

HOLDING DESBORDES a également déposé les autres marques suivantes : LE "HIGH TECH" DE LA ROBINETTERIE , JAMAIS D'ENNUIS , DESBORDES LE "HIGH TECH" DE LA ROBINETTERIE , DESBORDES LE MAILLON SOLIDE , BPL BEYOND PERFORMANCE FOR LEADERSHIP


HOLDING DESBORDES - 56, rue Masséna, 69006 LYON - France - SIREN 347865131


CABINET MONNIER Brevets d'Invention, Marques de Fabrique - France


Inscription le 22 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196243 - Publication au BOPI 1996-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Robinetterie métallique.Robinets et vannes pour machines ou moteurs.Robinets pour installations sanitaires et pour installations de chauffage ou de distribution d'eau

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.