Présentation de la marque P TIT MOULIN PAINS & COMPAGNIE
Déposée le 27 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « P TIT MOULIN PAINS & COMPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE domicilié(e) 61/69, rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 455 231 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque P TIT MOULIN PAINS & COMPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862009.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE, société anonyme - 61/69, rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 379455231
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Inscription le 6 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600288 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06
Café, thé, cacao ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; services de vente au détail d'articles de pâtisserie, de boulangerie ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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