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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE
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P'TIT MOULIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TIT MOULIN
HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3862007
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/09/2021
P\'TIT MOULIN de HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE

Présentation de la marque P'TIT MOULIN

Déposée le 27 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « P'TIT MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE domicilié(e) 61/69, rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 455 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque P'TIT MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT MOULIN est expirée depuis le 27 septembre 2021.

HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE a également déposé les autres marques suivantes : BUSCLUB , PICK'IN , P TIT MOULIN PAINS & COMPAGNIE , BAR DU MONDE , HRC HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE , SUPER WILD COFFEE *poodleproof , , L'ARCHE , OAZEN , ACETEAM


HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE, société anonyme - 61/69, rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 379455231


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 6 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600288 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Café, thé, cacao ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; services de vente au détail d'articles de pâtisserie, de boulangerie ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.