HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3701104
Date de dépôt :
24/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2029
Présentation de la marque L'Arche Tempo…
Déposée le 24 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'Arche Tempo… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-04 du 29 janvier 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE domicilié(e) 9-11 allée de l'Arche - 92032 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 455 231 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme FAESSEL Marie domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France.
La marque L'Arche Tempo… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3701104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE, société par actions simplifiée - 9-11 allée de l'Arche - 92032 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 379455231
CABINET PLASSERAUD, Mme FAESSEL Marie - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Inscription le 10 août 2010 - Retrait partiel n°529112 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-10
Inscription le 6 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600286 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06
Renouvellement avec limitation le 30 août 2019 n°2724365 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-08-30
Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes. ; Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées), eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. ; Hôtels, hébergement temporaire, services de restauration (alimentation), cafétérias, bars, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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