HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
97680064
Date de dépôt :
29/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2027
Présentation de la marque L'ARCHE CAFE
Déposée le 29 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ARCHE CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-27 du 4 juillet 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE domicilié(e) 9-11 allée de l'Arche - 92032 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 455 231 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.
La marque L'ARCHE CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE, Société par actions simplifiée - 9-11 allée de l'Arche - 92032 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France - SIREN 379455231
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48
Inscription le 23 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258345 - Publication au BOPI 1998-07-23
Renouvellement sans limitation le 16 février 2007 n°2334503 - Publication au BOPI 2007-02-16
Inscription le 12 octobre 2005 - Concession de licence n°420290 - Publication au BOPI 2005-10-12
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-09
Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27
Inscription le 6 avril 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°698053 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-06
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2017 n°2647860 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-05-02
Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande. Café, thé, cacao, sucre; riz, tapioca, sagou; farines; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever; confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes. Fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'ARCHE CAFE"
