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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE
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L'ARCHE C'EST SIMPLE C'EST BON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ARCHE C'EST SIMPLE C'EST BON
HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4156537
Date de dépôt :
12/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2025
L\'ARCHE C\'EST SIMPLE C\'EST BON de HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE

Présentation de la marque L'ARCHE C'EST SIMPLE C'EST BON

Déposée par voie électronique le 12 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ARCHE C'EST SIMPLE C'EST BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE domicilié(e) 61/69 Rue de Bercy - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 455 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque L'ARCHE C'EST SIMPLE C'EST BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARCHE C'EST SIMPLE C'EST BON arrivera à expiration en date du 12 février 2025.

HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE a également déposé les autres marques suivantes : BUSCLUB , PICK'IN , P TIT MOULIN PAINS & COMPAGNIE , BAR DU MONDE , HRC HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE , SUPER WILD COFFEE *poodleproof , , L'ARCHE , OAZEN , ACETEAM


HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE, Société par actions simplifiée - 61/69 Rue de Bercy - 75012 - Paris - France - SIREN 379455231


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Viande, poissons non vivants, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel de cuisine, moutarde, vinaigres ; tapioca, sagou ; sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pâtisserie, confiserie ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Restauration (alimentation) ; restaurants y compris restaurants à service rapide et permanent, restaurants en libre-service, cafétérias ; restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantine ; bars, snack-bars, café-restaurants ; salons de thé ; services de traiteurs. Hôtels, hébergement temporaire.