Déposée le 21 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BUSCLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE domicilié(e) 61/69 Rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 455 231 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque BUSCLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE, Société anonyme - 61/69 Rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 379455231
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19
Renouvellement sans limitation n°2010605 - Publication au BOPI 1993-03
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2002 n°2232315 - Publication au BOPI 2002-12-04
Inscription le 23 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258345 - Publication au BOPI 1998-07-23
Inscription le 12 janvier 1998 - Gage radié n°247834 - Publication au BOPI 1998-01-12
Inscription le 27 mars 1995 - Transmission de propriété n°183628 - Publication au BOPI 1995-03-27
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°5721 - Publication au BOPI
Inscription le 22 juin 1995 - Transmission de propriété n°186605 - Publication au BOPI 1995-06-22
Inscription le 27 juillet 1995 - GAGE CONSTITUE n°188032 - Publication au BOPI 1995-07-27
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2012 n°2510243 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-26
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Services de restauration, restaurants, cafétarias, cantines, bars, snacks-bars, self-services, services d'hôtellerie, motels et campings.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BUSCLUB"
