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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE
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BUS CLUB
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BUS CLUB
HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3680438
Date de dépôt :
01/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2029
BUS CLUB de HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE

Présentation de la marque BUS CLUB

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BUS CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-45 du 6 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE domicilié(e) 9-11 allée de l'Arche - 92032 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 455 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque BUS CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3680438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 36 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUS CLUB arrivera à expiration en date du 1 octobre 2029.

HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE a également déposé les autres marques suivantes : BUSCLUB , PICK'IN , P TIT MOULIN PAINS & COMPAGNIE , BAR DU MONDE , HRC HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE , SUPER WILD COFFEE *poodleproof , , L'ARCHE , OAZEN , ACETEAM


HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE, société par actions simplifiée - 9-11 allée de l'Arche - 92032 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 379455231


CABINET PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2019 n°2716364 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-27

Cartes magnétiques à usage commercial et/ou financier, notamment carte de fidélité ;

Produits de l'imprimerie, cartes magnétiques (en papier, carton ou en matières plastiques) à usage commercial et/ou financier, notamment carte de fidélité ;

Opération promotionnelle et publicitaire en vue de fidéliser la clientèle par l'usage ou non d'une carte ;

Services de carte de fidélité procurant des avantages financiers par octroi de points au prorata des achats effectués ;

Services de restauration (alimentation), restaurants, cafétérias, bars, buvettes, cantines, restaurant à service rapide et permanent, restaurant libre-service, services de traiteur.