Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARCHE CAFE
HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96635139
Date de dépôt :
19/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2026

Présentation de la marque ARCHE CAFE

Déposée le 19 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHE CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE domicilié(e) 61/69 Rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 455 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien domicilié(e) 158 RUE de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque ARCHE CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARCHE CAFE arrivera à expiration en date du 19 juillet 2026.

HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE a également déposé les autres marques suivantes : BUSCLUB , PICK'IN , P TIT MOULIN PAINS & COMPAGNIE , BAR DU MONDE , HRC HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE , SUPER WILD COFFEE *poodleproof , , L'ARCHE , OAZEN , ACETEAM


HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE, Société par actions simplifiée - 61/69 Rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 379455231


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien - 158 RUE de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 23 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258345 - Publication au BOPI 1998-07-23

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2006 n°2315529 - Publication au BOPI 2006-05-24

Inscription le 12 octobre 2005 - Concession de licence n°420290 - Publication au BOPI 2005-10-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Inscription le 9 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°672022 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-09

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2016 n°2621340 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-17

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour pour papeterie); produits de l'imprimerie, livres, revues, magazines; articles pour reliures; photographies; papeterie, agenda, calendriers, cartes postales, affiches, signets; linge de table et essuie-mains en papier; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à I'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, en carton, en matière plastique, en aliminium.Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, bars, cantines, restaurants à services rapide et permanent, restaurants libre service

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.