Déposée le 16 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING DCT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EDO CHRISTMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING DCT domicilié(e) 15 Allée Alienor d'Aquitaine - 33650 - LA BREDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 730 356 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXCO domicilié(e) 52 rue Thiac - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque EDO CHRISTMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Papier, carton ; cartonnages ; sacs, sachets, feuilles, enveloppes et pochettes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage et notamment l'emballage de cadeaux ; papier d'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; guirlandes en papier ; banderoles en papier ; photographies, reproductions graphiques, images, affiches ; pochoirs ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie), autocollants ; paillettes et gommettes à coller ; cartes de vux, cartes postales, et plus généralement cartes en tous genres ; linges de table et serviettes en papier ;
Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques notamment statues, figurines, crèches de Noël et bougeoirs ;
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre ; porcelaine ou faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bocaux, boîtes, corbeilles et plateaux à usage domestique (non en métaux précieux) ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, rubans, notamment pour l'emballage de cadeaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Vêtements pour hommes, femmes et enfants (habillement) pour le déguisement ; chaussures et chapeaux pour le déguisement ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques ; ballons de baudruche, objets de cotillon ; jeux et jouets.
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