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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Holding David Lemasson
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Produit en Couserans
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Produit en Couserans
Holding David Lemasson, SARL

Numéro de dépôt :
4116441
Date de dépôt :
08/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Produit en Couserans de Holding David Lemasson

Présentation de la marque Produit en Couserans

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Holding David Lemasson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Produit en Couserans »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Holding David Lemasson domicilié(e) La Prade, 11 Avenue de Saint Lizier - 09200 - Saint Girons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Holding David Lemasson, M. David Lemasson domicilié(e) La Prade, 11 Avenue de Saint Lizier - 09200 - Saint Girons - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 29 30

Holding David Lemasson a également déposé les autres marques suivantes : Charcuterie de l'Ours , Le Véritable Bethmale , Fromagerie de l'Ours , david lemasson , Conserverie de l'OURS , Le Confit d'Arcangues


Holding David Lemasson, SARL - La Prade, 11 Avenue de Saint Lizier - 09200 - Saint Girons - France


Holding David Lemasson, M. David Lemasson - La Prade, 11 Avenue de Saint Lizier - 09200 - Saint Girons - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 2 septembre 2016 - Rejet total n°678659 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.