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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) holding david lemasson
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Conserverie de l'OURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Conserverie de l'OURS
holding david lemasson, sarl

Numéro de dépôt :
4115530
Date de dépôt :
04/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/09/2024
Conserverie de l\'OURS de holding david lemasson

Présentation de la marque Conserverie de l'OURS

Déposée le 4 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) holding david lemasson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Conserverie de l'OURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) holding david lemasson domicilié(e) la prade, 11 avenue de St lizier - 09200 - SAINT GIRONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 825 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, holding david lemasson, M. Lemasson David domicilié(e) la prade, 11 avenue de St lizier - 09200 - SAINT GIRONS - France.

La marque Conserverie de l'OURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conserverie de l'OURS est expirée depuis le 4 septembre 2024.

holding david lemasson a également déposé les autres marques suivantes : Charcuterie de l'Ours , Produit en Couserans , Le Véritable Bethmale , Fromagerie de l'Ours , david lemasson , Le Confit d'Arcangues


holding david lemasson, sarl - la prade, 11 avenue de St lizier - 09200 - SAINT GIRONS - France - SIREN 533825196


holding david lemasson, M. Lemasson David - la prade, 11 avenue de St lizier - 09200 - SAINT GIRONS - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.