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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Holding David Lemasson
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Charcuterie de l'Ours
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charcuterie de l'Ours
Holding David Lemasson, sarl

Numéro de dépôt :
4116256
Date de dépôt :
08/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/09/2024
Charcuterie de l\'Ours de Holding David Lemasson

Présentation de la marque Charcuterie de l'Ours

Déposée le 8 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Holding David Lemasson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Charcuterie de l'Ours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Holding David Lemasson domicilié(e) La Prade, 11 Avenue de Saint Lizier - 09200 - SAINT GIRONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 825 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Holding David Lemasson, M. Lemasson David domicilié(e) La Prade, 11 Avenue de Saint Lizier - 09200 - SAINT GIRONS - France.

La marque Charcuterie de l'Ours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charcuterie de l'Ours est expirée depuis le 8 septembre 2024.

Holding David Lemasson a également déposé les autres marques suivantes : Produit en Couserans , Le Véritable Bethmale , Fromagerie de l'Ours , david lemasson , Conserverie de l'OURS , Le Confit d'Arcangues


Holding David Lemasson, sarl - La Prade, 11 Avenue de Saint Lizier - 09200 - SAINT GIRONS - France - SIREN 533825196


Holding David Lemasson, M. Lemasson David - La Prade, 11 Avenue de Saint Lizier - 09200 - SAINT GIRONS - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.