Marque enregistrée - Marque en vigueur

HANDISTRI VALORISONS LE TRAVAIL ADAPTE
HOLDING D.DUBOIS, SARL

Numéro de dépôt :
4206316
Date de dépôt :
01/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2025
HANDISTRI VALORISONS LE TRAVAIL ADAPTE de HOLDING D.DUBOIS

Présentation de la marque HANDISTRI VALORISONS LE TRAVAIL ADAPTE

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING D.DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HANDISTRI VALORISONS LE TRAVAIL ADAPTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING D.DUBOIS domicilié(e) Lieudit Monceau - 35230 - NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIDEAL domicilié(e) Parc de la Conterie, 7 rue Léo Lagrange - 35131 - CHARTRES-DE-BRETAGNE - France.

La marque HANDISTRI VALORISONS LE TRAVAIL ADAPTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDISTRI VALORISONS LE TRAVAIL ADAPTE arrivera à expiration en date du 1 septembre 2025.

HOLDING D.DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : ESSCAP EMPLOI SOLIDAIRE , EXTALEA SOLUTION PAIE ET RH RESPONSABLE , ARA HOTEL


HOLDING D.DUBOIS, SARL - Lieudit Monceau - 35230 - NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE - France


VIDEAL - Parc de la Conterie, 7 rue Léo Lagrange - 35131 - CHARTRES-DE-BRETAGNE - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 6 octobre 2017 - Concession de licence n°709229 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-06

Inscription le 8 décembre 2017 - Concession de licence n°712816 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-08

Inscription le 17 janvier 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°715103 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.