Déposée par voie électronique le 4 août 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING CJM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-34 du 25 août 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING CJM domicilié(e) 11 route de NANFRAY, CRAN GEVRIER - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 565 533 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.
La marque VY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING CJM, SARL - 11 route de NANFRAY, CRAN GEVRIER - 74000 - ANNECY - France - SIREN 792565533
M. Jean-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France
Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Produits chimiques destinés à l'industrie ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; silice synthétique ; gels de silice ; matières plastiques à l'état brut ; détergent à usage industriel ; résines artificielles et synthétiques à l'état brut destinées à la conception de sols et de murs d'intérieur et d'extérieur ; résines époxy à l'état brut destinées à la conception de sols et de murs d'intérieur et d'extérieur ; résine de polyuréthane (à l'état brut) destinée à la conception de sols et de murs d'intérieur et d'extérieur ; agents durcisseurs pour résines ; durcisseurs pour résines époxy ; revêtements en polyuréthane autres que peintures ;
Peintures ; vernis ; laques ; résines naturelles à l'état brut ; résines naturelles à l'état brut à des fins de revêtement de sols et de murs ; enduits pour sols et les murs (huiles et peintures) ; peintures de protection pour les sols et les murs ; mastic (résine naturelle) ; revêtements de sols et de murs. acryliques et anticorrosion (peintures) ; revêtements époxy ; revêtements (peinture) en résine époxy ; résines époxy destinées au revêtement de sols (enduits) ; peintures de finition en polyuréthane ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour l'entretien des sols et murs intérieurs et extérieurs, notamment pour les sols et murs en marbre, pierre, silice, résine ou béton ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme élastique et succédanés de ces matières ; bagues d'étanchéité, bandes isolantes, garnitures d'étanchéité ; joints ; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; résines naturelles mi-ouvrées ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; résines acryliques et synthétiques isolantes ; revêtements isolants industriels ; isolants ; tapis isolants ; peintures, vernis, feuilles, plaques, fibres, films, mastics, laques, papier et matériaux isolants ; mousse et mastic de polyuréthane pour l'isolation ;
Matériaux de construction (non métalliques) ; pierres naturelles et artificielles ; marbre ; béton ; silice (quartz) ; silice pour la construction ; ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier ; tuyaux en grès ou en ciment ; asphalte, poix et bitume ; monuments et objets d'art en pierre, marbre ou béton ; revêtements de sols et de murs intérieurs et extérieurs en béton, résine, silice, pierre et marbre ; briques de revêtement mural ; enduits (matériaux de construction) ; moquette de pierre ; graviers ;
Tapis ; revêtements de sols et de murs ; paillassons ; nattes ; linoléum ;
Services de vente au détail ou en gros, par correspondance, en ligne, à distance, dans des points de vente physique, de produits servant à l'isolation des bâtiments , de produits d'entretien de revêtements de sols et de murs, et de produits servant à la réalisation de revêtements de sols et de murs ; Services de vente de services de construction, de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de nettoyage, et notamment de revêtements de sols et de murs intérieurs et extérieurs ; Services d'approvisionnement pour des tiers ; conseil et élaboration des études de marchés liées au développement des entreprises tant en France qu'à l'étranger ; sélection de partenaires pour le développement de réseaux de distribution ; recrutement du personnel ; aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; services rendus par un franchiseur ou un concédant à ses franchisés ou concessionnaire, à savoir conseils et assistance dans la création, la direction, l'organisation, l'exploitation, le développement et la promotion des affaires d'une entreprise franchisée ou concessionnaire ;
Services de construction, services de pose, d'installation, de réparation, entretien et de nettoyage, notamment de revêtements de sols et de murs intérieurs et extérieurs ;
Formation ; Services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir formation des franchisés ou des partenaires et du personnel de ces derniers, notamment dans le domaine de produits servant à l'isolation dans le bâtiment, de produits d'entretien de revêtements de sols et de murs, de produits servant à la réalisation de revêtements de sols et de murs, et de la mise en uvre de produits pré cités ;
Concession de licences et notamment de concept de franchises et de concession commerciale ; mise à disposition de savoir-faire dans un réseau de franchise ; mise à disposition d'un concept de produits et de services ne réunissant pas les caractères d'un savoir-faire dans un réseau de concession commerciale.
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