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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOLDING CHOMEL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HOLDING CHOMEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94512687
Date de dépôt :
21/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) HOLDING CHOMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING CHOMEL domicilié(e) 43 rue de la République, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 461 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512687.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 mars 2004.

HOLDING CHOMEL a également déposé les autres marques suivantes : CCCA


HOLDING CHOMEL Société Anonyme - 43 rue de la République, 69002 LYON - France - SIREN 353461866


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

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