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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOLDING CHOMEL
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CCCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCCA
HOLDING CHOMEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94512691
Date de dépôt :
21/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2004

Présentation de la marque CCCA

Déposée le 21 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) HOLDING CHOMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CCCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING CHOMEL domicilié(e) 43 rue de la République, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 461 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CCCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCCA est expirée depuis le 21 mars 2004.

HOLDING CHOMEL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


HOLDING CHOMEL Société Anonyme - 43 rue de la République, 69002 LYON - France - SIREN 353461866


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

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