Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCATIS
HOLDING CHAPLAIN, société anonyme
SPIE TRINDEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
3051058
Date de dépôt :
12/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2010

Présentation de la marque ARCATIS

Déposée le 12 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) HOLDING CHAPLAIN et la Société Anonyme (SA) SPIE TRINDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) HOLDING CHAPLAIN domicilié(e) 28 Rue Manoir de Sévigné, ZI Ouest, 35039 RENNES - France et la Société Anonyme (SA) SPIE TRINDEL domicilié(e) 10 avenue de l'Entreprise, 95000 CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque ARCATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCATIS est expirée depuis le 12 septembre 2010.


HOLDING CHAPLAIN, société anonyme - 28 Rue Manoir de Sévigné, ZI Ouest, 35039 RENNES - France

SPIE TRINDEL, société anonyme - 10 avenue de l'Entreprise, 95000 CERGY - France - SIREN 3


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Inscription le 6 mars 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°429425 - Publication au BOPI 2006-03-06

Inscription le 24 septembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°481094 - Publication au BOPI 2008-09-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Constructions, réparations, services d'installation et de maintenance mécanique, information en matière de construction, supervision direction de travaux de construction&, installation et réparation d'appareils électriques, mécaniques, électro-techniques, pneumatiques, hydrauliques, et d'automatismes, déparasitage d'installations électriques, installations et réparations d'entrepôts, construction d'usines, information en matière de construction, information en matière de réparation ; installation, entretien et réparation de machines mécaniques, électro-techniques, hydrauliques (fluides), et d'automatismes, remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites, remises à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits, remise à neuf de chaînes de montage, installation, entretien, maintenance en génie mécanique et electro-technique et en fluide, réparation de centrales d'énergie, de chaîne de montage et de fabrication, entretien et montage de centrales d'énergie, de chaînes de production et de montage, machines mécaniques, électro-techniques, pneumatique, hydraulique (fluides) et d'automatisme. Production d'énergie, traitement de sources d'énergie, information et traitement de matériaux et de sources d'énergie, assemblage de matériaux sur commande pour des tiers. Recherche scientifique et industrielle, recherche en chimie, analyse chimique, bureau de rédaction, dessins industriels, contrôle de qualité, consultation en matière de sécurité, consultation professionnelle sans rapport avec les affaires, établissement de plans pour la construction, conseils en construction, essai de matériaux, études de projets techniques, expertise, travaux d'ingénieurs, exploitation de brevets, recherche en mécanique, recherche en physique, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherche technique, programmation pour ordinateurs, reconstitution de bases de données, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, consultation en matière d'ordinateur, élaboration et conception de logiciels, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, constitution de base de données, bureau de rédaction.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.