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Marques déposées par la société HOLDING BUSINESS INTERNATIONAL
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NAVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVAL
HOLDING BUSINESS INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
93459924
Date de dépôt :
17/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2003

Présentation de la marque NAVAL

Déposée le 17 mars 1993 par la société HOLDING BUSINESS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la société HOLDING BUSINESS INTERNATIONAL domicilié(e) 2 rue Jean Louvet, 78740 VAUX SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 519 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard MARCHAL - France.

La marque NAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVAL est expirée depuis le 17 mars 2003.


HOLDING BUSINESS INTERNATIONAL - 2 rue Jean Louvet, 78740 VAUX SUR SEINE - France - SIREN 337519367


Monsieur Bernard MARCHAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Inscription le 4 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187171 - Publication au BOPI 1995-07-04

Inscription le 14 septembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°162977 - Publication au BOPI 1993-09-14

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Communications téléphoniques ou télématiques par terminaux d'ordinateurs; transmission de messages.Services de communication de toute nature: vidéotex, vidécommunications et cartes à mémoire.Transmission d'informations contenues dans des bases de données.Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.