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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING BUSINESS DEVELOPMENT
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MAISON DOIGNEAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON DOIGNEAU
HOLDING BUSINESS DEVELOPMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4305910
Date de dépôt :
10/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2026
MAISON DOIGNEAU de HOLDING BUSINESS DEVELOPMENT

Présentation de la marque MAISON DOIGNEAU

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING BUSINESS DEVELOPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON DOIGNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING BUSINESS DEVELOPMENT domicilié(e) 39 RUE LACHEVALLE - 17400 - SAINT JEAN D'ANGELY - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 602 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque MAISON DOIGNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DOIGNEAU arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

HOLDING BUSINESS DEVELOPMENT a également déposé les autres marques suivantes : EDOUARD DOIGNEAU , MAISON DOIGNEAU


HOLDING BUSINESS DEVELOPMENT, SARL - 39 RUE LACHEVALLE - 17400 - SAINT JEAN D'ANGELY - France - SIREN 798602454


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; affiches ; brochures ; carnets ; catalogues ; albums ; aquarelles ; calendriers images ; impressions ; imprimés ; journaux ; prospectus ; revues (périodiques) ; livres et livrets ; photographies ; clichés ; publications ; trousses à dessin ; papeterie ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; chromolithographies ; marques pour livres ; cartes ; cartes postales ; reproductions d'oeuvres d'art ; dessins ; blocs à dessin ; fournitures pour le dessin ; trousses à dessin ; palettes pour peintre ; chevalets pour la peinture ; toiles pour la peinture ; peintures (tableaux) encadrés ou non ; objets d'art gravés ou lithographiés ; cachets (sceaux) ; figurines (statuettes) en papier mâché ; gravures ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles.