€CO2 WOOD CONSTRUCTIONS LE BOIS MATERIAU ECOLOGIQUE
Présentation de la marque €CO2 WOOD CONSTRUCTIONS LE BOIS MATERIAU ECOLOGIQUE
Déposée le 9 octobre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Holding Bruno Robeil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « €CO2 WOOD CONSTRUCTIONS LE BOIS MATERIAU ECOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque €CO2 WOOD CONSTRUCTIONS LE BOIS MATERIAU ECOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039110.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque €CO2 WOOD CONSTRUCTIONS LE BOIS MATERIAU ECOLOGIQUE est expirée depuis le 9 octobre 2023.
Holding Bruno Robeil a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Errata de l'enregistrement - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Inscription le 12 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644492 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-12