Déposée le 5 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING BRICODEAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAP VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-24 du 13 juin 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING BRICODEAL domicilié(e) 6 RUE EDMOND ROSTAND, CS 90032 - 33187 - LE HAILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 862 042 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PORGEL Stéphane domicilié(e) Rue Yves GLOTIN - 33083 - BORDEAUX - France.
La marque CAP VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3574190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING BRICODEAL, SAS - 6 RUE EDMOND ROSTAND, CS 90032 - 33187 - LE HAILLAN - France - SIREN 383862042
M. PORGEL Stéphane - Rue Yves GLOTIN - 33083 - BORDEAUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-41
Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2018 n°2680506 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-03
Inscription le 25 mai 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°787445 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-25
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; bâches de sauvetage ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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