Marque enregistrée - Marque en vigueur

BONY AUTOMOBILES
HOLDING BONY

Numéro de dépôt :
4562647
Date de dépôt :
25/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2029
BONY AUTOMOBILES de HOLDING BONY

Présentation de la marque BONY AUTOMOBILES

Déposée par voie électronique le 25 juin 2019 par HOLDING BONY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BONY AUTOMOBILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est HOLDING BONY domicilié(e) 4-8 Rue Louis Blériot - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CESIS AVOCATS, Monsieur Alain DECROCK domicilié(e) 126 Rue Armand Fallières - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque BONY AUTOMOBILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONY AUTOMOBILES arrivera à expiration en date du 25 juin 2029.

HOLDING BONY a également déposé les autres marques suivantes : BONY AUTOMOBILES


HOLDING BONY - 4-8 Rue Louis Blériot - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


CABINET CESIS AVOCATS, Monsieur Alain DECROCK - 126 Rue Armand Fallières - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Cartes magnétiques d'affiliation; cartes magnétiques de fidélité ; Logiciels de gestion de bases de données relatives aux informations techniques du secteur automobile, des véhicules, des pièces automobiles et à la gestion commerciale dans le secteur automobile; logiciels de création de bases de données interrogeables en ligne relatives aux informations techniques du secteur automobile, des véhicules, des pièces automobiles et à la gestion commerciale dans le secteur automobile; publications électroniques téléchargeables disponibles en ligne à partir de bases de données ou d'Internet relatives aux informations techniques du secteur automobile, des véhicules, des pièces automobiles et à la gestion commerciale dans le secteur automobile; bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques relatives aux informations techniques du secteur automobile, des véhicules, des pièces automobiles et à la gestion commerciale dans le secteur automobile; supports d'enregistrement magnétiques ou numériques relatives aux informations techniques du secteur automobile, des véhicules, des pièces automobiles et à la gestion commerciale dans le secteur automobile ;

Véhicules, véhicules automobiles, véhicules électriques, vélomoteurs, cycles ; Véhicules neufs et d'occasion ; Véhicules de remplacement ; antivols pour véhicules ;

Publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication; Gestion des affaires commerciales; Gestion de fichiers informatiques; Recueil et systématisation de données techniques du secteur automobile dans des bases de données informatiques; Organisation et gestion d'un fichier central sur les données techniques du secteur automobile, des véhicules, des pièces automobiles et à la gestion commerciale; Mise à jour et maintenance de données techniques du secteur automobile dans des bases de données informatiques; Services de collecte et de compilation de données techniques du secteur automobile dans des bases de données informatiques; Promotion des ventes; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules, de pièces automobiles ou d'informations techniques et commerciales du secteur automobile; Services de mise en relation entre contacts commerciaux et professionnels via un réseau de télécommunications et notamment sur Internet, dans le domaine de l'automobile; relations publiques, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité; organisation de manifestations promotionnelles, Services de vente au détail ou en gros de véhicules automobiles neufs et d’occasion, Services de conseil commercial dans le domaine de l'établissement de concessionnaires automobiles ;

Assurances, assurances pour véhicules, assurances en cas de vol ou d'accident de véhicules ; Services de conseils et de courtage en matière d'assurance de véhicules ; services de financement pour l'achat, la reprise, l'entretien ou la réparation de véhicules ; Estimations financières des couts de réparation de véhicules ; Affaires financières; Services de règlement de sinistres dans le domaine des assurances ;

Entretien et réparation de véhicules ; Assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; Informations et services de conseils concernant les services de réparation de véhicules, y compris fournis par le biais d'une base de données en ligne ou de l'internet ;

Communication et échanges électroniques d'informations spécifiques aux informations techniques, aux pièces et à la gestion commerciale dans le secteur automobile; Location de temps d'accès à des bases de données; échange électronique de données mémorisées dans des bases de données accessibles par le biais de réseaux de télécommunication; fourniture d'accès à des bases de données informatiques en ligne; mise à disposition de connexions à des bases de données par voie de télécommunication; transmission et réception d'informations de bases de données par le biais de réseaux de télécommunication; mise à disposition de connexions à un réseau de communication mondial ou à des bases de données par voie de télécommunication; tous ces services étant relatifs à un logiciel spécifique au secteur automobile, gérant des bases de données relatives aux informations techniques, aux pièces automobiles et à la gestion commerciale ;

Location d’automobiles ; Assistance en cas de panne de véhicules [remorquage]; Location de véhicules de courtoisie; Informations et services de conseil en matière de location de véhicules et de réservation pour la location de véhicules; Affrètement de véhicules afin de voyager; Assistance en matière de planification d'itinéraires ; Services de localisation de véhicules ;

Services de gravage et de marquage de véhicules pour des objectifs de sécurité et d’identification ; Gravures sur véhicules (vitres, carrosseries, pare-chocs, moteurs, châssis) destinées à la lutte contre le vol ;

Organisation de concours (éducation, divertissement), de jeux, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ;

Conception, développement, hébergement, maintenance et mise à jour de bases de données informatiques; stockage et sauvegarde électroniques de données dans des bases de données informatiques; location de logiciel de bases de données informatiques; services de conseillers en matière de programmes de bases de données informatiques; mise à disposition d'informations en ligne dans le domaine de la recherche technologique à partir d'une base de données informatique ou d'internet; tous ces services étant relatifs à un logiciel spécifique au secteur automobile, gérant des bases de données relatives aux informations techniques automobiles, aux pièces automobiles et à la gestion commerciale ;

Services de sécurité pour la protection des véhicules contre le vol.