Déposée le 3 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING BONY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BONY AUTOMOBILES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING BONY domicilié(e) 0 Route de Pontgibaud Massagettes - 63210 - SAINT PIERRE ROCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 166 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me. Serge CHAPUIS, Cabinet CESIS domicilié(e) 12 Rue Camille Desmoulins - 63028 - CLERMONT FERRAND cedex 2 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING BONY, SAS - 0 Route de Pontgibaud Massagettes - 63210 - SAINT PIERRE ROCHE - France - SIREN 873200166
Me. Serge CHAPUIS, Cabinet CESIS - 12 Rue Camille Desmoulins - 63028 - CLERMONT FERRAND cedex 2 - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ;
Remorquage ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
Contrôle technique de véhicules automobiles.
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