Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERNARD GENET
Holding Bernard GENET S.A.

Numéro de dépôt :
94521664
Date de dépôt :
17/05/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2004

Présentation de la marque BERNARD GENET

Déposée le 17 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) Holding Bernard GENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BERNARD GENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Holding Bernard GENET domicilié(e) Lieudit "Aux Planchottes" BP 3, 70300 BREUCHES LES LUXEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 585 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard GENET Cuisines Bernard GENET - France.

La marque BERNARD GENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521664.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNARD GENET est expirée depuis le 17 mai 2004.


Holding Bernard GENET S.A. - Lieudit "Aux Planchottes" BP 3, 70300 BREUCHES LES LUXEUIL - France - SIREN 392585329


Monsieur Bernard GENET Cuisines Bernard GENET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs) meubles de Cuisines et Salles de Bains, placards.Télécommunications Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Centre serveur, service télématique accessible par code d'accès.Décoration et agencement intérieur

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.